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Charte du parti démocrate

 
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John Butler
Sénateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Sep 2009
Messages: 273
Etat: Nord Est
Masculin Gémeaux (21mai-20juin)

MessagePosté le: Ven 2 Oct - 13:07 (2009)    Sujet du message: Charte du parti démocrate Répondre en citant

CHARTE DU PARTI DEMOCRATE  
 
  
 
Article 1 : Adhésion au parti

1.1 Demande
Est adhérent tout membre inscrit dans le groupe "Democratic Party"
Tout membre du forum devra :
- Se présenter à tous les membres du forum dans le topic "Présentation"
Avoir tiré au sort son Etat de résidence dans le topic "Naturalisation"
- Faire une demande d’adhésion au parti.
- Ne pas être adhérent d’un autre parti.

Il sera alors ajouté à la liste du groupe "Democratic Party"

1.2 Exclusion d'un adhérent

- Sera exclu du groupe "Democratic Party" , après vote à l’unanimité du bureau, tout adhérent ne respectant pas cette charte ainsi que les textes législatifs en vigueur dans notre pays.
- Tout adhérent pourra se voir exclu, si le bureau du parti, dans son unanimité, y voit un danger pour l'intégrité du parti.

Article 2 : Présidence du parti

2.1 Mandat
La durée du mandat du Président est de deux mois.
Le Président ne peut effectuer plus de deux mandats consécutifs, mais peut se représenter à un autre moment à la présidence du parti, une fois ses deux mandats terminés.

2.2 Election

Le calendrier et la date de sa réalisation sont fixés par le Président dans les conditions suivantes :
- Le calendrier de l’élection doit être connu au plus tôt 10 jours et au plus tard 3 jours avant la fin du mandat.
- Sa réalisation devra se dérouler au plus tôt 5 jours et au plus tard 2 jours avant la fin du mandat.
- Sa durée est de 24h.

Le suffrage est uninominal à un tour. En cas d’égalité entre les 2 premiers candidats c’est le plus ancien des 2 candidats ayant adhéré au parti démocrate qui remporte le suffrage.
Peuvent y participer tous les membres faisant partie du groupe « Démocrate » .
La prise de fonction est effective immédiatement après la proclamation des résultats par le Président sortant ou en cas de défaillance de ce dernier par un membre du Bureau désigné par celui-ci.

2.3 Eligibilité
Tout membre peut se porter candidat à l’élection de Président du parti si :
- Il a le droit de vote au sein du pays..
- Son dernier message date de moins de 7 jours au moment de sa candidature.
- Il fait partie du groupe « Démocratic Party ».
Il doit se déclarer selon les modalités du calendrier.

2.4 Rôle
- Mettre en œuvre la politique du parti.
- Veiller au bon respect des règles édictées dans le présent texte.
- Gérer et animer le forum du parti.
- Veiller à informer tous les membres du fonctionnement du parti et du forum.
- Nommer le bureau du parti.
- Fixer la date des élections internes.
- Etablir la liste pour les élections nationales.
- Négocier des accords avec d’autres partis.
En cas d’absence prolongée de plus de 7 jours (non prévenue), les fonctions du Président sont déléguées au Vice Président. Le Président peut lui même choisir de déléguer ses fonctions au Vice Président, pour un temps déterminé.

2.5 Destitution
Pour lancer une procédure de destitution du Président, 2 adhérents au moins, respectant l’article 1, doivent en faire la demande auprès du bureau pour que celle ci soit soumise à référendum interne respectant l’article 6.
Pour être effective, la destitution doit recueillir 75% des suffrages exprimés.


Article 3 : Bureau

Il est nommé par le Président.
Le Président est libre de révoquer un ou plusieurs membres du bureau

3.1 Composition
- Président
- Vice-Président
- Porte-parole. (leur nombre est laissé à la discrétion du Président).

3.2: Rôle
- Le Président : se reporter à l'article 2.4.
- Le Vice-Préident obtient les attributions du Président en cas d’absence prolongée ou de démission de ce dernier, conformément à l‘article 2.4. De plus il seconde le Président dans ses tâches.
- Le Porte-parole est chargé des relations extérieures, de la communication ainsi que des relations avec la presse.


3.3 Décisions
L’approbation du bureau des « Démocrates », est obligatoire dans l’article 1.2,2.2, 5, 6.1 et l’article 7. Elle se fait par un vote non secret (le «a voté » est obligatoire).
Elle se fait à l’unanimité sur décision, pour l’article 1.2,


Article 4 : Candidats pour les élections nationales

Les candidats à ces élections sont nommés par le Président en concertation avec le bureau du parti, ceux ci peuvent se porter sur la liste.
Les membres nommés dans la liste doivent :
- Respecter l‘article 1.
- Avoir une ancienneté au sein du parti de 10 jours minimum.

Article 5 : Candidat à l’élection présidentielle du pays

Le parti ne présentera et ne soutiendra qu'un seul candidat.

Tout membre peut se porter candidat si :
- Il respecte l'article 1.
- Il a une ancienneté au seins du parti d’UN mois minimum (sauf avis favorable du bureau).

Si plusieurs démocrates sont candidats à l'élection présidentielle, un vote au sein du parti sera organisé pour désigner le candidat "démocrate".

Article 6 : Référendum interne

6.1 A la demande
- De tout membre du parti.
- Elle sera soumise au vote du bureau.

6.2 Electorat
Tout membre respectant l’article 1 de la charte, peut y participer.

6.3 Durée du vote
Elle est fixée par le Président.

6.4 Validation
Il faut au moins un vote exprimé.
Ne pourra être validé, tout référendum, dont les deux choix, en tête de celui ci, sont à égalité de voix, sauf dans le cas d'un choix de candidat. En cas d’égalité entre les 2 premiers candidats c’est le plus ancien des 2 sur le forum qui remporte le suffrage.

Article 7 : Changement ou modification de la Charte

Elle peut se faire à la demande d’un adhérent et après accord du bureau du parti.
Elle est soumise à référendum respectant l’article 6.


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MessagePosté le: Ven 2 Oct - 13:07 (2009)    Sujet du message: Publicité

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maxime Moore
Sénateur

Hors ligne

Inscrit le: 23 Sep 2009
Messages: 32
Etat: Sud

MessagePosté le: Mer 7 Oct - 17:38 (2009)    Sujet du message: Charte du parti démocrate Répondre en citant

je suis pas d'accord sur une chose le bureau doit voter au lieu des membres la c'est pas grave on est peu nombreux après quand il y aura plus de personne  c'est pas 5 personne qui vont décider pour le reste  

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MessagePosté le: Aujourd’hui à 20:16 (2017)    Sujet du message: Charte du parti démocrate

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