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Calendrier des débats et des votes du Congress

 
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Dean Carson
Vice président de l'Union states

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MessagePosté le: Ven 13 Nov - 23:00 (2009)    Sujet du message: Calendrier des débats et des votes du Congress Répondre en citant

Afin que chaque Sénateur puisse suivre en temps réel l'agenda législatif, ce topic est créé, il recensera l'ensemble des rendez-vous du Congress.

Vous pouvez également vous y référer pour voir ce que vous avez manqué en cas d'absence incongrue.


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MessagePosté le: Ven 13 Nov - 23:00 (2009)    Sujet du message: Publicité

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Dean Carson
Vice président de l'Union states

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MessagePosté le: Sam 14 Nov - 15:32 (2009)    Sujet du message: Calendrier des débats et des votes du Congress Répondre en citant

Octobre 2009


  • Première partie de la Constitution : Préambule & Exécutif
    Débat (Terminé)
    Vote (Non Sousmis aux Sénateurs)

  • Seconde partie de la Constitution : Législatif
    Débat (Terminé)
    Vote (Non Sousmis aux Sénateurs)

  • Troisième partie de la Constitution : Judiciaire
    Débat (Terminé)
    Vote (Non Sousmis aux Sénateurs)

  • Quatrième partie de la Constitution : Etats & Amendements
    Débat (Terminé)
    Vote (Non Sousmis aux Sénateurs)


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Dean Carson
Vice président de l'Union states

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MessagePosté le: Sam 14 Nov - 15:37 (2009)    Sujet du message: Calendrier des débats et des votes du Congress Répondre en citant

Novembre 2009


  • Règlement du Congress
    Débat (Terminé)
    Vote (Adopté)

  • Codification et promulgation législative
    Débat (Terminé)
    Amendement n°1 (Adopté)
    Vote (En cours : du 19/11, 18h35 au 21/11, 18h35.)


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